Mémoires de fin d’études pour l’obtention d’une maîtrise en sciences comptables et du diplôme national d’expert-comptable, du Diplôme d’Expertise Comptable _ Commission d’Expertise Comptable et de la maitrise en sciences comptables etc Institut des hautes Etudes commerciales : L’Internet au service de l’expert-comptable: Site web du cabinet, Expert-comptable et prévention des difficultés des entreprises et Optimisation fiscale en matière d’IS, rôle de l’expert-comptable
La planification fiscale internationale – Chapitre 2 : « De nos jours, le phénomène de la mondialisation a rapproché la planète et modifié les activités économiques puisque désormais les entreprises ne se contentent plus d’exporter partout leurs produits, elles les fabriquent aussi dans le monde entier, souvent grâce à des chaînes de production complexes qui s’étendent …
Optimisation des choix fiscaux internationaux Lire la suite »
Développement de la société – Section 3 : Lorsque la société envisage de procéder à une extension de son activité, elle fait généralement recours à l’un des trois procédés suivants : * La création d’un établissement ou d’une filiale (Sous-section 1) ; * La fusion ou l’absorption d’autres sociétés (Sous-section 2) ; * L’exportation ou la …
Développement de la société : Optimisation du coût fiscal Lire la suite »
Politique de rémunération – Sous-section 3 : Outre le salaire proprement dit, la rémunération octroyée au personnel peut prendre plusieurs formes tels que les primes, les avantages en nature, les dividendes (pour le personnel associé), etc. « Qu’il s’agisse de l’entreprise ou du bénéficiaire, le régime fiscal des différentes composantes de la rémunération n’est pas uniforme. …
La politique de rémunération et la fiscalité de la société Lire la suite »
Gestion des investissements – Sous-section 2 : Dans un monde caractérisé par un changement rapide de la technologie, la survie des entreprises nécessite, souvent, la réalisation d’investissements permettant de faire face à la concurrence. Avant de réaliser l’investissement nécessaire, le chef d’entreprise procède à une étude qui prend en compte les considérations économiques, financières et fiscales …
Fonctionnement de la société et Gestion des investissements Lire la suite »
Le fonctionnement de la société – Section 2 : L’optimisation fiscale s’appuie sur les politiques comptables à effet fiscal (Sous-section 1), la gestion des investissements (Sous-section 2) et la politique de rémunération du personnel (Sous-section 3). Sous-section 1 – Politique comptable à effet fiscal « La comptabilisation des opérations effectuées par l’entreprise obéit à une réglementation …
Politique comptable à effet fiscal, fonctionnement de la société Lire la suite »
Choix de la forme de la société et de la forme des apports – Sous-section 3 : Après avoir décidé de la nature de l’activité et du lieu d’implantation, les associés passent au choix de la forme juridique de la société (§1) et à la détermination de la nature et de la valeur des apports en …
Choix de la forme de la société et Optimisation fiscale Lire la suite »