Responsabilité Sociale
La responsabilité sociale de l’entreprise
Université Moulay Ismaïl
Faculté des Sciences juridiques,
économiques et sociales
Droit Privé
Memoire d’obtention de la licence en droit privé
La Responsabilité Sociale de l’Entreprise
Encadré par:
Dr. MOHAMED YOUSSOUFI KORRI
Préparé par:
S. ALHOUSSEINOU & K. MOHAMED O. HASSAN
Année Universitaire
2005/2006
Plan:
Introduction
Titre I : la théorie de la responsabilité sociale.
Chapitre I : Les repères et références de la RSE.
Section I : les repères de la RSE.
Sous section I : les bénéfices de la RSE.
Sous section II : les stratégies de la RSE.
Section II : les référentiels de la RSE
Sous section I : le principe de reporting de la GRI.
Sous section II : les contenu des rapports de la GRL.
Chapitre II : Les démarches volontaires et les difficultés de pratiques de la RSE.
Section 1 : les démarches volontaires.
Sous section 1 : les types de démarches volontaires pour les entreprises.
Paragraphe 1 : les programmes volontaires publics pour les entreprises.
Paragraphe I : les accords négociés entre pouvoirs publics et entreprises.
Sous paragraphe I : simplification et souplesse pour les parties.
Sous paragraphe II : un risque réel de contournement.
Paragraphe III : les engagements Unilatéraux et bilatéraux pris par l’entreprise.
Sous paragraphe I : Les engagements unilatéraux pris par les entreprises.
A- les difficultés d’évaluation.
B- Cas de l’AERES.
Sous paragraphe III : Les accords conclus entre entreprises et partenaires privé.
A- Le label Forest stewardships concil.
B- Le label Max Havelaar.
Paragraphe IV : avantages et inconvénients des types d’accords volontaires.
Sous section 2 : les démarches volontaires des entreprises pour éviter la
Réglementation et le global compact.
Section I : Le global compact
Paragraphe II : démarches volontaires des entreprises : contribution décisive ou labbies pour éviter la réglementation ?
Sous paragraphe I : un grand manque de visibilité.
Sous paragraphe II : les démarches volontaires d’accord, mais a quelles conditions ?
Sous paragraphe III : associations internationaux. Marocaines.
Section 2 : les difficultés de la pratique de la RSE dans les entreprises
Sous section 1 : les difficultés internes.
Paragraphe 1 : vis-à-vis des salariés.
Paragraphe 2 : vis-à-vis des fournisseurs.
Paragraphe 3 : vis-à-vis des actionnaires.
Sous section 2 : les difficultés externes.
Paragraphe 1 : vis-à-vis des clients.
Paragraphe 2 : vis-à-vis des riverains et générations futures.
PARAGRAPHE 3 : vis-à-vis des ONG
Titre II : La responsabilité sociale des entreprises en pratique
Introduction.
Chapitre I : la pratique de la RSE par l’OCP et LAFARGE Maroc
Section 1 : les finalités et les domaines de la RSE.
Sous section I : LAFARGE Maroc.
Paragraphe I : les finalités de la RSE.
Paragraphe II : les domaines que couvre la RSE.
Sous section II : OCP : Groupe office chérifien des phosphates.
Paragraphe I : les finalités de la RSE.
Paragraphe II : les domaines que couvre la RSE.
Section 2 : les domaines d’interventions.
Sous section 1 : Les actions menées par LAFARGE et leur justification.
Paragraphe 1 : sur le plan économique et social.
Paragraphe 2 : sur le plan environnemental.
Sous section 2 : les actions menées par OCP et leur justification.
Paragraphe 1 : sur le plan social.
Paragraphe 2 : sur le plan éducatif.
Sous section 3 : Etude synthétique .
Chapitre II : la pratique de RSE par : Shell et HOLCIM
Sous section 1 : Shell maroc.
Section 1 : finalités et domaines de la RSE.
Paragraphe 1 : les finalités de la RSE.
Paragraphe II : les domaines que couvre la RSE.
Sous section 2 : HOLCIM Maroc.
Paragraphe I : les finalités de RSE :
Paragraphe II : les domaines que couvre la RSE.
Section 2 : les domaines d’intervention.
Sous section 1 : les actions menées par HOLCIM et leurs justifications.
Paragraphe 1 : dans le domaine de l’éducation.
Paragraphe II : dans le domaine sociale.
Paragraphe II : dans le domaines environnemental.
Sous section 2 : les actions menées par Shell et leurs justifications
Paragraphe 1 : dans le domaine social.
Paragraphe 2 : dans le domaine économique.
Paragraphe 3 : dans le domaine environnemental.
Sous section 3 : Etude synthétique
Conclusion