L’avocat en dehors de la salle d’audience : un montreur du droit
CHAPITRE I – L’AVOCAT EN DEHORS DE LA SALLE D’AUDIENCE : UN MONTREUR DU DROIT
On ne peut s’empêcher, lorsqu’on évoque l’avocat, de penser à un personnage parfois haut en couleurs pérorant sur la bonté de son client et son innocence dans le crime affreux dont il est accablé. Son emphase n’a d’égale que les déplacements d’air provoqués par sa robe lorsqu’il s’emporte dans une ample gestuelle.
Son ton subjugue et son regard doit convaincre. C’est l’image classique de l’avocat pénaliste en situation. Pour celui-ci, comme pour l’avocat spécialiste en droit des réfugiés dont nous avons montré comment l’enjeu, la recherche de la vérité, les rapprochait, comme pour tout autre avocat, la phase de l’audience n’est que l’aboutissement d’un long et difficile travail. Il ne s’agit que de la face cachée de l’iceberg.
Il a fallu préparer minutieusement sa plaidoirie, mais avant cela s’entretenir avec son client, l’écouter, le conseiller et enfin l’assister ou le représenter en justice et devant la Justice. Continuant notre remontée dans le temps depuis la salle des plaidoiries, l’avocat aura aussi dû avoir un premier contact avec son client, contact qui n’est pas « innocent » en ce sens qu’il n’est pas dû au hasard et qu’il est le fruit de représentations. C’est alors qu’intervient l’image de l’avocat et son traitement.
Tout cela constitue la partie immergée de l’iceberg que nous avons mentionnée, celle qui va nous occuper dans ce premier chapitre. Dans un premier point, nous traiterons de cette image de l’avocat, laquelle est véhiculée par des discours, des attitudes. (I)
Le second point sera consacré à ce que nous avons appelé le « formatage » ou, d’après les termes des acteurs eux-mêmes, le « coaching », mais il y a probablement un peu des deux, du client. Il s’agit de la préparation du client à l’audience et ce travail est particulièrement important en droit des réfugiés. (II)
I/ L’avocat et son image
Sa clientèle est sa raison d’être, son mode d’être. En effet, l’avocat est au départ « (…) celui qui assiste la personne appelée en justice. C’est un dérivé de advocare (avouer) (…) » (ROBERT, 1993). Il a donc intérêt à se créer une bonne clientèle et à la conserver. Pour cela, il doit apprendre à gérer sa représentation.
Une étude récente menée en Belgique sur l’image des avocats nous montrera quel est le « masque » qu’il porte, comment il est « vu » et ce qu’il en fait. Lui-même est d’ailleurs victime du reflet que lui renvoient ses clients et de la représentation que lui s’en fait. (A)
Dans l’analyse que nous faisons du rôle des avocats en droit des réfugiés, c’est de « leur » société qu’il nous a fallu partir. Nous nous pencherons donc sur ce terrain en particulier et ce sera l’occasion d’un mot sur les entretiens que nous avons eus avec eux. (B)
A : L’imaginaire de l’avocat
Se pencher sur l’imaginaire de l’avocat, c’est, en définitive, se demander quel est son rôle. En effet, « (l)e rôle n’existe ainsi que comme une certaine représentation des rapports sociaux selon l’interprétation qui en est donnée par l’observateur extérieur et, surtout, par les acteurs.
Le rôle est (…) associé à des attentes, celles de l’acteur de référence pour obtenir la reconnaissance de sa position et de la légitimité des actes qui sont induits par le rôle, celles des autres acteurs à l’égard de certains de ses comportements par action ou abstention. » (LE ROY, 1999 : 51).
D’après l’étude évoquée ci-dessus concernant l’image de l’avocat, l’échantillon de la population interrogée était composée de personnes intéressées par le sujet ayant directement ou indirectement eu affaire à un avocat. Elles étaient donc toutes des clients potentiels.
« (Ces) personnes ont situé la mission de l’avocat à deux niveaux : une mission collective incontestable (l’avocat est perçu comme le garant de la démocratie, de l’ordre, de la liberté d’expression : un interface avec la justice) et une mission individuelle (défense de l’individu) qui est remise en question.
Malgré leur expertise spécifique, les avocats sont perçus comme dépourvus de conscientisation professionnelle : manque d’engagement, absence de valeurs morales, absence de véritable prise de position auprès du citoyen et on leur prête une vision mercantile. » (ORDRE FRANÇAIS DES AVOCATS DU BARREAU DE BRUXELLES, 2002b). Il découle de la même étude que ces griefs sont spécifiques à l’avocat et n’entachent pas les professions proches (huissier, notaire et médiateur).
Le manque de transparence est évoqué à de très nombreuses reprises, à propos des honoraires réclamés, des informations fournies quant au déroulement de la procédure, sa durée et son issue, à propos encore des engagements pris par l’avocat (manque de clarté, de rigueur,…). Ce dernier grief concerne tout particulièrement le fait que certains avocats ne plaident pas nécessairement, en personne, les affaires pour lesquelles ils ont été consultés, en laissant le soin à leurs collaborateurs, sans en aviser au préalable leur client.
La dernière faiblesse pointée par l’étude en question concerne l’ « image élitiste attribuée à des comportements ritualisés qui renforcent l’idée de caste », vision fort répandue. (Id.)
Que faut-il en tirer comme conclusions par rapport à notre analyse de l’image de l’avocat, si ce n’est qu’il faut tenter de l’améliorer ?
Nous nous poserons d’abord la question de savoir jusqu’à quel degré cette image est conforme à la réalité. En fait, cela dépend énormément des personnalités diverses de chacun et de leurs pratiques respectives et il serait certainement illusoire de vouloir confronter un imaginaire à une réalité statistique, par exemple concernant l’image élitiste de l’avocat, élément tout à fait subjectif et incontrôlable. Quoi qu’il en soit de cette réalité, l’image, elle, existe et est bien réelle. Il faut donc s’intéresser aux raisons qui sont à la base d’une telle vision.
Nous pensons en connaître la cause. Mais avant, insistons encore sur le fait que cette image est un de leurs instruments. Ils en usent face au client, face au juge. Elle rentre dans leurs stratégies. Elle intervient dans la construction de leur crédit, ce « capital » indispensable, comme nous le verrons dans le chapitre suivant.
Il est donc extrêmement important qu’ils puissent la connaître, qu’ils puissent voir quel est leur reflet afin ainsi de s’adapter et d’intégrer des modifications de représentations. Ce n’est pas pour rien non plus que cette étude a été commandée par un barreau, en l’espèce, les membres francophones de l’ordre des avocats du barreau de Bruxelles.
Cette image des professionnels du droit manquant de transparence, et l’on sait combien dans notre société cette transparence est importante et considérée comme la marque de la démocratie52, est, à notre avis, due au rôle ambigu que joue les avocats.
En effet, et comme l’a relevé l’étude mentionnée, les avocats ont une double mission, un double rôle. Ils jouent un double jeu en assurant l’interface avec institutionnel. Ils sont à la fois garants de certaines valeurs et en même temps défendent des individus. La duplicité provient du fait que ces individus qu’ils ont pour mission de défendre sont « justement » accusés de menacer les valeurs de la société.
C’est à ce moment qu’intervient la délicate question de la vérité. Elle est polémique en ce qui concerne les avocats et nombre d’idées fausses ou pas d’idées du tout circulent dans le public. C’est, en fait, une certaine image « négative » du client, créée par la vindicte populaire ou, dans notre cas, une représentation duale (travaillée ou récupérée comme nous l’avons vu en première partie) de l’immigré, soit réfugié, soit clandestin, qui se répercute sur l’avocat. Car une atmosphère de mensonge et de fausseté règne en droit des réfugiés, car les immigrés sont vus comme des personnes tentant de contourner ou détourner la loi, leurs avocats y sont assimilés.
52 …bien souvent à tort… Voir, sur ce point BISSOT.
On reprochera dès lors à l’avocat, persuadés que nous sommes qu’il connaît la vérité, de détourner des valeurs « centrales » de notre société53 au profit de personnes dont il assurerait la défense en mettant en péril son univers54. L’absence de conscience et l’aspect mercantile de sa profession sont alors mis en avant par les gestionnaires du prêt-à-penser à qui nous abandonnons parfois trop rapidement notre libre arbitre55.
La question de la vérité laisse l’avocat perplexe. « Il est une difficulté que les avocats rencontrent souvent et que le public méconnaît généralement. On croit communément que l’avocat sait, dès qu’il reçoit un client dans son cabinet, si la cause est bonne ou mauvaise. Certes, parfois l’avocat sent rapidement si son client dit la vérité, s’il a tort ou raison, mais le plus souvent, il n’en prend une conscience nette qu’après plusieurs jours, voire plusieurs mois. » (BOYER CHAMMARD : 70), quand il en prend conscience.
Récapitulons. Avant de voir quelle est la solution pratique qu’il a finalement choisie, reprenons le dilemme de l’avocat.
Il est inscrit dans un topos socio-culturel face auquel il ne peut, sans perdre pied, renoncer à certaines valeurs qui sont celles de la société dans laquelle il vit et dont il est le fruit. En même temps, il est pris dans un ordonnancement juridico-social qui met aussi l’accent sur certaines valeurs auxquelles l’avocat croit, comme par exemple le fait que toute personne a droit à un procès équitable, dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, assisté, le cas échéant, d’un avocat et d’un interprète dans sa langue,… (article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales).
Selon cet ordonnancement, un rôle bien précis lui est assigné, il est là pour défendre et non pour juger. Le juge, lui, a ce rôle de découvrir la vérité, de se prononcer, de prendre une décision. Il y a eu une répartition des rôles qu’il serait dangereux de modifier.
Quand bien même l’avocat connaîtrait la « vérité », il ne pourrait la dire sous peine de s’exclure du jeu du Droit qui est à la fois jeu social ; ce serait ce condamner à l’ostracisme.
53 Parmi ces valeurs, on retrouve notamment la sainte horreur du mensonge et l’exaltation de la sincérité, participant de cette transparence dont nous sommes de plus en plus persuadés qu’elle constitue le mythe au sens de PANIKKAR (EBERHARD, 2001 : 182-184) de notre société occidentale, à rapprocher de l’égalité dont parle DUMONT.
54 EBERHARD, reprenant la métaphore d’ESTEVA et de SURYA PRAKASH pour l’appliquer à une approche interculturelle du Droit, nous indique ce que ce terme, univers, a de non dialogique ou dialogal, par opposition au plurivers (EBERHARD, 2001 : 185).
55 Même si de tels avocats « véreux » existent, il est certain que, plutôt que le parangon, ils sont la honte de la profession.
On comprend parfaitement qu’un avocat se vantant non de défendre ses clients mais de les juger n’en attirerait plus aucun. Il perdrait son mode d’être et ne serait donc plus.
La solution adoptée par les avocats a donc été la suivante : entretenir un certain flou et ne pas découvrir tous les ressorts de son activité, en tout cas, évacuer la question de la vérité.
« Me M : C’est un vaste problème qui ne concerne pas seulement le droit des réfugiés, c’est le problème de tout avocat et comment il se situe par rapport à la parole de son client. Je crois qu’il faut d’abord éliminer le problème de la vérité, c’est à dire « est-ce que le client dit la vérité ou pas ? », je ne suis pas sûr que ce soit notre problème à nous autres avocats. Nous, on n’est pas là pour ça. Ce sont les juges qui sont là pour dire si c’est vrai ou c’est pas vrai.
Nous, on est là pour donner tous les moyens à notre client de faire aboutir sa parole, que ce soit au pénal, que ce soit au civil, au prud’homme, devant la Commission de recours des réfugiés, … le problème est rigoureusement identique. Avec quand même cette différence qu’en droit des réfugiés, il y a un aspect moral qui est, paradoxalement, encore plus important que dans le procès pénal.
Dans le procès pénal, la loi, française en tout cas, reconnaît à la personne qui est mise en examen, le droit de mentir. Ca fait partie des droits de la personne mise en examen, elle ne prête pas serment et elle peut préparer sa défense et exposer sa défense en racontant n’importe quoi.
Personne ne pourra jamais lui reprocher. Enfin, la sanction ce sera la condamnation éventuelle pour les faits qui lui sont reprochés. En matière de réfugiés, le problème est beaucoup plus compliqué parce qu’on nous reproche, à nous autres avocats, ce qui me semble un reproche complètement indigne, d’être complices de nos clients sous prétexte qu’on apporte leur parole et qu’on la porte complètement. » (Entretien du 04.04.2002)
« Me A : Moi, je dirais qu’à la limite, et ça , je suis sûrement le seul à penser ça ou à l’oraliser, je dirais que nous, à la limite, en tant qu’avocats, on a un relatif beau rôle dans cette affaire. On n’a pas le souci de chercher si ce que disent les mecs c’est vrai ou c’est pas vrai. Et euh, bon, c’est vrai qu’il est souvent de bon ton de la part des avocats de taper sur la …les juges et tout ça euh… » (Entretien du 26.04.2002)
Quel que soit le jeu qui se joue entre l’avocat et le juge autour de la question de la vérité, dont nous verrons qu’il ressemble à des confrontations de croyances de vérité dans lesquelles l’avocat en fait beaucoup plus que ce qu’il ne veut bien en dire (Cf. infra), l’apparence, l’image est sauve.
On retrouve bien là cet écart entre le dire et le faire, entre le discours et la pratique qui est caractéristique de la société moderne (Cf. supra ; KILANI) où il y a d’une part le discours, le côté officiel et de l’autre, la pratique, les conflits sociaux, les valeurs, etc.
Pour le client, ce jeu restera opaque si l’avocat a bien su gérer son « image » et celui-ci aura l’impression d’avoir été correctement défendu.56 Le positionnement de l’avocat par rapport à la question de la vérité, s’il peut, s’il doit transparaître pour le juge, comme nous le verrons au moment où nous tacherons de définir ce mécanisme que nous avons identifié comme la construction du crédit, en revanche, il ne peut percer pour le client.57
« Me B : (I)l faut aussi que la personne ressorte en ayant le sentiment d’avoir été défendue. euh… Donc, il faut ne pas en faire trop, mais en faire suffisamment pour que les gens aient le sentiment… pour que le requérant ait ce sentiment d’avoir été défendu, je pense, malgré tout très important.
MOI : Comment voyez-vous le rôle de l’avocat ?
Me B : Défendre un dossier où il n’y a rien…, je pense que c’est le rôle de l’avocat de dire à un client personnel : « je ne crois pas votre dossier, je ne le prends pas en charge, il n’y a rien dedans », je pense qu’on peut le dire. De toute façon, il y aura toujours un avocat pour le défendre. En revanche, à l’aide juridictionnelle où on n’a pas cette possibilité, euh…je pense que…en tout cas, en faire le minimum et suffisamment pour que la personne ait le sentiment d’avoir été bien défendue, oui, c’est important. » (Entretien du 26.04.2002)
56 Cela pourrait correspondre à l’idée que se fait LE ROY d’une tactique, laquelle suppose « (…) la connaissance d’opportunités à saisir, un sens du jeu social au risque de la marginalisation ou de l’exclusion. » (1999 : 84) et est, en fait une question d’adaptation, comme une stratégie défensive. (Ibid.) Nous pouvons citer, à titre d’exemple de la réalisation de ce risque, un cas où un avocat, non spécialiste en droit des réfugiés et intervenant au titre de l’aide juridictionnelle, a été rappelé à l’ordre par la remarque suivante d’un président de section de la CRR : « Maître, vous savez, je l’espère, que vous êtes ici devant la Commission des recours des réfugiés ! ? », montrant par là que l’avocat en question n’avait pas connaissance des opportunités à saisir, qu’il « ne jouait pas le jeu ».
57 Sur ce point et nous mettant en garde contre les risques d’une trop grande transparence que nous avons déjà dénoncée, ECHEGOYEN nous rappelle que : « (l)a question de la vérité doit demeurer une question judiciaire (…).
Il importe de bien distinguer la vérité de la transparence car la promotion absurde et très « tendance » de cette dernière constitue une authentique menace pour les libertés (…). Quand nous serons tous transparents, de bon ou de mauvais gré, il suffira d’appuyer sur un bouton et de croiser des informations non pas pour instruire, mais pour détruire. On cachera au cachot ceux qui ne peuvent plus rien cacher. » (cité par ORDRE FRANÇAIS DES AVOCATS DU BARREAU DE BRUXELLES, 2002a).
« Me A : Alors, le problème, c’est qu’effectivement, on a à la fois un problème très…on a souvent un problème aussi d’une nature très professionnelle et très bassement de relation d’avocat au client. Souvent, quand le mal est fait, outre euh…la possibilité qu’on a en pratique de rétablir la barre, aussi justifier vis-à-vis du client la pertinence de notre rôle d’avocat et de notre intervention parce que le client ne comprend pas, souvent. « Mais pourquoi… », il se dit finalement… » (Entretien du 26.04.2002)
Tout cela nous montre donc que l’avocat doit, pour une bonne gestion de son image, connaître et tenter de maîtriser l’ensemble des paramètres qui entrent en ligne de compte dans sa représentation. Ainsi, il dépend de l’image que l’on se fait de son client, le demandeur d’asile en l’occurrence et des attentes que les acteurs sociaux, son client, le grand public et le juge, se font de son « rôle ».
Tous les éléments définis en première partie sont donc importants car ils participent de cette image du réfugié dont l’avocat ne peut se défaire.
Avant d’étudier la matérialité de la relation d’avocat au client, nous ferons une brève mise au point, dans les paragraphes suivants, portant sur les caractéristiques des avocats en droit des réfugiés et ceux avec lesquels nous nous sommes entretenus.
