B. Audits
Les audits en matière de santé, sécurité et environnement peuvent être définis comme des outils de gestion permettant une évaluation exhaustive, documentée, périodique et objective de la manière dont les personnes, les systèmes de management et les équipements d’une entreprise intègrent la santé, la sécurité et l’environnement.
L’étude réalisée met en évidence deux types d’audits : audits internes et audits externes. Les audits externes sont en général des audits de certification par tierce partie. Ces audits sont importants car ils permettent de vérifier l’adéquation du système mis en place avec les exigences des normes et celles établies par la politique HSE de l’entreprise. Le processus de certification par tierce partie peut être schématisé comme suit :
Schéma 2 : Processus de certification
Mise en place d’un système de management conforme aux exigences de la norme (ex : norme ISO 14001)
Audit complet par tierce partie (ex : Audit environnemental)
Non obtention de la certification
Obtention de la certification
Révision des non-conformités dressés par l’auditeur
Révision annuelle (Audit de suivi)
Ces audits se déroulent par cycle de trois ans, ensuite, lorsque l’entreprise a obtenu sa certification des audits de suivi sont réalisés à une fréquence annuelle. Pour obtenir cette certification, ces audits doivent être réalisés par une équipe d’auditeurs agréée (par le COFRAC en ce qui concerne la norme ISO 14001).
Les résultats de l’audit doivent ensuite être présentés à la direction afin d’engager des corrections si nécessaires.
Les audits internes sont initiés chaque année et réalisés en continu par les Directions HSE des différentes entreprises de notre échantillon, et ont pour but une vérification de la gestion HSE des établissements, des programmes, des pratiques et actions HSE en place, en regard des exigences internes des entreprises et des réglementations applicables.
Parmi les audits internes, on trouve les audits techniques de site qui réalisés lorsque l’entreprise s’implante sur un nouveau site ou modifie son activité. Il existe aussi des audits de conformité réglementaire qui visent à s’assurer que l’exploitation de l’entreprise est conforme aux textes en vigueur (loi sur l’eau, sur les déchets, sur les installations classées etc.).
Les audits des dangers, réalisés sans se limiter aux aspects juridiques, peuvent être menés de façon récurrente dans le but de mettre en œuvre des outils de prévention, ou ponctuellement dans le cadre de la négociation d’un contrat d’assurance. Les entreprises peuvent aussi réaliser des audits sur un thème précis, par exemple à la suite d’un incident, sans attendre les audits programmés annuellement.
Les audits internes sont réalisés par les entreprises à la fréquence qu’elles souhaitent. Certaines entreprises organisent des audits internes tous les trimestres pour les grands sites et tous les ans pour les petits sites. Les audits peuvent être effectués par des auditeurs internes appartenant à un autre site de l’entreprise : il s’agit des audits croisés ou audits groupes.
Ces auditeurs internes sont formés par des organismes tels que l’AFNOR ou des cabinets de conseils en environnement et sécurité. Les audits varient d’une entreprise à une autre puisqu’ils dépendent de la politique de l’entreprise (du degré d’engagement de la direction, des ressources humaines et financières mobilisées), de l’impact environnemental des activités, de la taille du site etc.
